A LA COTE SAINT JACQUES, Société à Responsabilité Limitée
Numéro de dépôt :
3810293
Date de dépôt :
28/02/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
28/02/2021
Présentation de la marque LA COTE SAINT JACQUES
Déposée le 28 février 2011 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) A LA COTE SAINT JACQUES
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « LA COTE SAINT JACQUES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2011-12 du 25 mars 2011.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) A LA COTE SAINT JACQUES domicilié(e) 14 Faubourg de Paris - 89300 - JOIGNY - France et immatriculée sous le numéro RCS 331 532 838 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BLETRY & Associés domicilié(e) 23 rue du Renard - 75004 - PARIS - France.
La marque LA COTE SAINT JACQUES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3810293.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
A LA COTE SAINT JACQUES, Société à Responsabilité Limitée - 14 Faubourg de Paris - 89300 - JOIGNY - France - SIREN 331532838
BLETRY & Associés - 23 rue du Renard - 75004 - PARIS - France
Publication - Publication le 25 mars 2011 au BOPI 2011-12
Enregistrement avec modification - Publication le 1 juil. 2011 au BOPI 2011-26
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendrier ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; couches en papier ou en cellulose (à jeter) ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Tissus et produits textiles, à savoir : linge de bain (à l'exception de l'habillement), linge de maison, revêtement de meubles en matières textiles, tentures murales en matières textiles, tissus recouverts de motifs dessinés pour la broderie, vitrages (rideaux), torchons, tabliers ; couvertures de tables, tissus recouverts de motifs dessinés pour la broderie, chemins de table, tissus de broderie, couvertures de lit, couvre-lits, enveloppes de matelas, essuie-mains en matières textiles, essuie-verres, housses pour coussins, nappes non en papier, tentures murales en matières textiles, ronds de table [non en papier], serviettes de table [en matières textiles], serviettes de toilette [en matières textiles], tissus, linge de table non en papier.
Services de restauration (alimentation), hébergement temporaire, services hôteliers.
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